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Post-audit clearance : définition

L’audit après dédouanement, appelé post-audit clearance en anglais, défini par la Convention de Kyōto révisée, désigne un ensemble de mesures utilisées par les douanes pour s’assurer de l’authenticité et de l’exactitude des déclarations. Pour cela, l’administration douanière procède à l’examen des livres, dossiers, systèmes d’entreprise et données commerciales que détiennent les personnes concernées.

Cette méthodologie de contrôle permet aux douanes et aux autorités de contrôle aux frontières d’appliquer une approche multidimensionnelle qui repose sur l’évaluation des risques. On passe alors à un système d’administration renforcé fondé sur l’audit et non plus seulement sur les transactions. Les contrôles sur les transactions sont ceux appliqués à chaque expédition au passage de la frontière. Il s’agit d’un examen physique et de diverses vérifications des licences et des permis mais aussi de la valeur, de l’origine ou encore de la classification des marchandises.